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Éditeur du site
BELY MAREE, société à responsabilité limitée (SARL), au capital social de 50 000,00 €, dont le siège social est situé au 7 Cours de Dakar, 76200 DIEPPE – France, n° de TVA intracommunautaire : FR 03 682750211.
Hébergement
Hostinger
Hostinger International Ltd
https://www.hostinger.fr/
61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Cyprus
compliance@hostinger.com
Conception – Création Web
Helloweb l’agence
https://www.helloweb-agence.fr/
10 rue Franklin, 76600 Le Havre
02 79 01 15 70
SIRET : 93128934200012
Préambule
La société BELY MAREE (« BELY MAREE ») exploite le site internet https://belymaree.fr/ (le « Site »). Toute personne utilisant le Site (l’« Internaute ») s’engage à respecter les dispositions des présentes.
Présentation du site
Le présent site internet est le site d’information de BELY MAREE.
Obligations de l’internaute
L’Internaute s’engage à :
Ne pas porter atteinte et/ou tenter de porter atteinte au bon fonctionnement du Site, y compris à son contenu, de quelque manière que ce soit ;
Ne pas reproduire, utiliser ou représenter sans l’accord exprès de BELY MAREE, qui en détient la propriété, le Site et son contenu ;
Ne pas télécharger, afficher ou transmettre, via le Site, tout matériel :
- de nature à restreindre ou interrompre l’accès d’un autre Internaute au Site ;
- frauduleux, illégal, abusif, diffamatoire, obscène, incitant à la haine ou portant atteinte à la vie privée ;
- constituant ou encourageant une conduite susceptible de violation des lois ;
- violant ou portant atteinte aux droits d’un tiers ;
- contenant un virus ou un logiciel malveillant, permettant notamment de collecter ou d’extraire des données de manière automatique ;
- constituant un contenu promotionnel ou publicitaire non sollicité ou non autorisé (spam, chaînes de courriels, etc.).
BELY MAREE ne saurait être responsable de l’utilisation du Site par des mineurs de moins de 15 ans ayant notamment conduit à la collecte de leurs données personnelles.
Propriété intellectuelle
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En application de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, ou à un usage autre que strictement privé, par quelque moyen que ce soit, constitue un acte de contrefaçon sanctionné par la loi.
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